L’adoption de Michel Attelas en 1688

Archives nationales, Minutier central, étude XXIX, 247, décharge et adoption du 11 mai 1688 (transcription en fin d’article, formulaire en gris).

L’acte de la semaine est un acte assez rare dans les minutes notariales parisiennes (de ce que j’ai pu en voir). Il s’agit de l’acte d’adoption par un couple sans enfant de « Cugy » Michel Attelas, enfant isolé qui leur avait été confié quelques années auparavant par l’Hôpital général de Paris et celui des Enfants trouvés. Le couple s’engage à le considérer comme leur fils naturel et légitime, même en cas de naissance d’enfants, et à l’élever comme leur fils (lui trouver un métier, luy apprendre à lire et à l’écrire, le nourrir, l’instruire dans la religion catholique) mais aussi à ce que les administrateurs des hôpitaux vérifient la bonne santé de l’enfant.

Alors qu’on imagine le poids de l’Église pour privilégier les liens de sang et que l’exposition d’enfant est considéré comme un délit dès le règne de Henri II, l’adoption, héritée du droit romain, se raréfie sous l’Ancien régime sans jamais vraiment disparaître. Dans son ouvrage Blood Ties and Fictive Ties. Adoption and Family Life in Early Modern France paru en 1996, Kristin Elizabeth Gager revient sur toute l’ambiguïté d’une pratique que les coutumes, en particulier celle de Paris, n’interdisent pas expressément. Je ne paraphraserai pas plus cette étude qui mérite d’être lue par qui s’intéresse au sujet (c’est en anglais, un aperçu ici). On rappellera cependant le grand nombre d’enfants abandonnés ou orphelins, pris en charge par des institutions spécifiques, comme les Enfants trouvés ou encore les Enfants rouges, fondé au début de l’époque moderne et qui donne son nom à l’actuel quartier parisien dans le 3e arrondissement, établissements qui sont les ancres de l’Aide sociale à l’Enfance (ASE). Les Enfants trouvés est une institution créée en 1638 à l’initiative de saint Vincent de Paul, qui passe en 1670 sous l’administration de l’Hôpital Général (d’où la citation des deux dans l’acte), avec à l’époque de l’acte, un bâtiment au faubourg Saint-Antoine et une annexe dans l’île de la Cité (ses archives sont conservées aux AD de Paris, sous les cotes D2HDEPOT/ENFANTSTROUVES 336(1) – 1269(1), D5X4 152(1) – 2701(1)). Notons la qualité des administrateurs cités dans l’acte – et dont les noms ont été rédigés dans un second temps comme le changement de graphie et d’encre le laisse supposer : conseillers du roi, trésorier et payeur des rentes du clergé, ancien intendant des affaires de Gaston d’Orléans…, et notons aussi que l’acte est finalisé au bureau des Enfants trouvés, et non dans l’étude des notaires.

La rareté de ce type d’acte invite à la prudence quant au formulaire utilisé – je n’ai quasiment rien mis en gris dans la transcription, probablement à tort. Les recueils de formulaire d’Ancien Régime ne semblent pas le prendre en compte. Difficile ici de savoir ce qui relève de l’initiative du notaire, de sa pratique en ce genre de cas, et de la volonté des administrateurs ou des parents. On peut noter l’absence de référence à des textes de droits ou à la coutume, mais aussi le fait qu’un simple acte notarié – si on peut dire – suffit à marquer l’adoption : il n’y a apparemment pas besoin de passage devant une instance judiciaire d’Ancien régime. La mention d’une « décharge » en mention marginale avant le terme d’adoption vient du fait que de facto, par l’adoption, les nouveaux parents se chargent désormais juridiquement de l’enfant tandis que les administrateurs des hôpitaux s’en déchargent.

On peut noter l’origine du désir d’adoption de la part des Mareschal : le couple est sans enfant, et on leur a confié trois ans auparavant le petit Michel à « nourir et allaicter » moyennant finances, à l’instar de ce qui se pratique dans d’autres villes comme à Angers, une pratique qui voit la mortalité infantile grimper en flèche. Ici le petit Michel survit, est rendu à l’hôpital des Enfants trouvés, mais sa nourrice a conçu pour lui un fort sentiment, une « amyctié » qui l’amène à en demander l’adoption, ce qui semble arriver souvent. On ne sait que peu de choses sur le petit Michel : le fait qu’il ait nom et prénom invite-t-il à penser qu’il est plutôt un orphelin qu’un enfant abandonné? quel âge a-t-il (de fait c’est un mineur et pour avoir été allaité il y a peu, il doit encore être très jeune)? combien de temps est-il resté chez sa nourrice avant d’être rendu à l’hôpital? Comment la nourrice et son mari ont-ils gardé le contact avec l’enfant? Petit aparté sur l’endroit où habitent les Mareschal : si on lit bien « Cugy » – enfin je crois -, aucune ville de ce nom ne se trouve en Ile-de-France, et un Cucy existe bien mais plutôt en Auvergne, un peu loin pour y envoyer des enfants parisiens en nourrice…faut-il aller jusqu’à y lire Coucy, actuellement dans l’Aisne??

Le soin apporté à l’énumération des engagements des nouveaux parents est intéressant : en plus de le considérer comme leur fils légitime et d’en faire leur héritier, ce qui est rappelé à plusieurs reprises dans l’acte par l’expression « luy garder leur succession », les Mareschal  » ont promis nourir et entretenir, l’instruire et faire instruire en la religion catholique apostolique et romaine, luy faire apprendre à lire et escrire et un mestier ou autre condition pour gagner sa vie », bref l’éduquer complètement, y compris sur le plan de l’écriture et de la lecture qu’eux-mêmes ne maîtrisent pas (voir la mention finale de l’acte). De plus, il y avoir un suivi de la condition et des bons traitements de l’enfant adopté si on s’appuie sur l’expression « promettent représenter ledit enfant touttes les fois et quantes qu’ilz le désireront ».

Décharge et adoption, 11e may 1688, petit papier un sol la feuille

Furent présens Charles Mareschal, laboureur et Jeanne Bertrand, sa femme qu’il autorize à l’effet des présentes, demeurans à Cugy, estant ce jourd’huy à Paris, lesquels ont dit et déclaré qu’en l’année Mil six cens quatre-vingtz-cinq au mois de febvrier il leur auroit esté baillé par Messieurs les directeurs de l’hospital général et de celuy des enfans trouvés un enfant nommé Michel Attelas (?) qui avoit esté exposé et porté en la maison de la couche desdits enfans trouvez par le procès-verbal du troisiesme dudit mois de febvrier audit an mil six cent quatre-vingtz-cinq pour nourir et allaicter par ladite femme ledit enfant, ce qu’elle a fait et a rendu ledit enfans audit hospital après avoir esté payé de leurs nouritures et pensions. Et depuis avoir rendu ledit enfant, l’amictyé qu’ilz avoient conceu pour luy pendant lesdites nouritures s’est augmenté en telle sorte que n’ayant aucuns enfans issus de leur mariage ils ont pris résolution de l’adopter pour leur fils.

Et pour cela se sont exprès transportez en cette ville et au esté proposez ausdits sieurs directeurs en leur bureau de vouloir leur rendre cet enfant sous les offices qu’ils font de l’adopter et luy garder leur succession. Ce que lesdits sieurs directeurs leurs auroient accordé, et leur ont remis es mains ledit Michel Attelas lequel ils ont promis nourir et entretenir, l’instruire et faire instruire en la religion catholique apostolique et romaine, luy faire apprendre à lire et escrire et un mestier ou autre condition pour gagner sa vie mesme l’ont adopté pour leur fils, promettans l’un et l’autre luy garder leur successions, tant en meubles que immeubles, comme s’il estoit leur fils naturel et légitime.

Et en cas qu’au jour de leurs décedz ils eussent quelques autre enfans à naistre en légitime mariage ledit Attelas aura pareille part esdits biens de leurs succesions que chacun desdits enfans à naistre, ce qui a esté accepté pour ledit Michel Attelas par Messire Nicolas Pinette, conseiller du roy en ses conseilz, intendant des affaires et finances de feu seigneur le duc d’Orléans, Jean Le Caron escuyer, conseiller et secrétaire du roy maistre, Henry Guilloye cy devant secrétaire des commandement de mademoiselle de Montpensier, Jacques Tillard et Henry David Chenyert aussy conseillers et secrétaires du roy et Maistre Jaccques (sic) Le Beuf, conseiller du roy trésorier général et payeur des rentes du clergé de France, tous administrateurs dudit hospital général et de celuy desdits enfans trouvez pour ce présens et comparants, ausquels lesdits Mareschal et sa femme promettent représenter ledit enfant touttes les fois et quantes qu’ilz le désireront.

Car ainsy, promettant, obligeant, renonçant, fait et passé à Paris au bureau desdits enfants trouvez l’an mil six cent quatre-vingtz-huit le unziesme jour de may, et ont lesdits administrateurs signé, le, ledit Mareschal et sa femme ont déclaré ne sçavoir escrire ny signer.